60 professionnels régionaux engagés pour le développement des entreprises de l’Ouest :

  • Apport flexible d’expertises (portage salarial)
  • Prestations sur-mesure (conseil, mise en œuvre opérationnelle, formation)
  • Engagement éthique dans les affaires (charte)

Mentions légales

Mentions légales et conditions générales d’utilisation du site

Définition des termes

Veuillez noter la signification des différents termes utilisés dans les mentions légales.   « site » : www.staff-atlantic.fr. « internaute » : utilisateur d’internet naviguant sur les différentes pages du site. « auteur » : SAS Staff Atlantic, unique auteur, éditeur et gestionnaire du site.

Objet du site

Le site présente les différentes activités professionnelles de la société Staff Atlantic. La première version de ce site a été mise en ligne en septembre 2011.

Informations légales d’identification

Titulaire du site : l’auteur Raison sociale : Staff Atlantic, 36 rue Jules Verne 44700 Orvault N° de téléphone : 06 20 66 28 34 N° SIRET : 52782256300021 N° RCS et ville d’immatriculation : Nantes B 527 822 563 Capital social si société : 50 000 eur N° de TVA intra-communautaire : FR28527822563 Directeur de publication : l’auteur Directeur de rédaction : l’auteur Hébergeur : Le Site est hébergé chez OVH, SAS au capital de 500 k€ RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011 – Code APE 721Z – N° TVA : FR 22-424-761-419-00011 dont le siège social est basé à 140 Quai du Sartel – 59100 Roubaix – France.

Droit applicable

Ces mentions légales sont soumises au droit français et tout litige relatif à leur interprétation et/ou leur exécution relève des Tribunaux français.

Responsabilités et garanties

Ne sont pas garantis :
les anomalies ou erreurs des services fournis par le site,
les interruptions ou pannes du site,
la compatibilité du site avec un matériel ou une configuration particulière.

La responsabilité de l’auteur ne peut être engagée :
pour les dommages indirects et/ou immatériels, prévisibles ou imprévisibles découlant de la fourniture et/ou de l’utilisation ou de l’impossibilité totale ou partielle d’utiliser les services fournis sur le site,
quant au contenu des sites sur lesquels l’internaute est envoyé via les liens hypertextes externes permanents et temporaires,
en cas de survenance d’un évènement irrésistible, imprévisible et extérieur (foudre, inondations…).

Propriété intellectuelle

« Staff Atlantic » est une marque déposée en France ; tous droits réservés. Les noms des sociétés et les produits cités dans les contenus du site peuvent être des marques déposées de leurs propriétaires respectifs. L’auteur reste titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au site et des droits d’usage y afférant. Toutes les créations correspondant à des commandes effectuées pour des clients pour lesquels des droits auraient été cédés, celles-ci sont présentées sur le site au titre du droit à la paternité, droit immuable. L’accès au site ne confère aucun droit sur les droits de propriété intellectuelle relatifs au site, qui restent la propriété de l’auteur. Les éléments accessibles sur le site (textes, photographies, images, pictogrammes, et tous fichiers multimedia) sont protégés par le droit d’auteur. Sauf dispositions explicites, il est interdit de reproduire, modifier, transmettre, publier, adapter, sur quelque support que ce soit ou exploiter de quelque manière que ce soit, tout ou partie du site sans l’autorisation écrité signée préalable de l’auteur. La violation de ces dispositions pourra faire l’objet de toute action en justice appropriée, notamment d’une action en contrefaçon. Enfin, l’insertion de lien(s) hypertexte(s) vers toute partie du site nécessite l’autorisation préalable et écrite de l’auteur.